Bonjour a tous
Voila je viens de vendre mon Camùping Car Adria Poids Lourds 3t800, le reglement s’est bien passé j’ai envoye les papiers cession par l’intermediaire de LEGALPLACE,mais j’ai un doute car la personne qui est une dame la achetye mais n’a pas le permis Poids lourds par contre son ami qui va le conduire lui a son permis n’y a t il pas de probleme et peut on annuler la vente
Merci de votre reponse
Bonsoir
Annuler vente ?
Imaginez
Moi J achète enorme moto.
Je n ai pas le permis.
L essentiel c est que le CONDUCTEUR
Soit titulaire du permis moto.
Acheter c est une chose
Conduire une autre…
Si je veux acheter un hélico demain
Je peux.
Après je chercherai
Un pilote !!!
Bon w.end
la personne qui est une dame la achetye mais n’a pas le permis Poids lourds
et donc pas essayé avant d’acheter ? et avez vous bien spécifié qu’il fallait le Poids lourd ou le B79 ( tant contester ) ? l’acheteur a le droit d’acheter et faire conduire par un autre le seul hic de l’histoire c’est que la carte grise soit refusé par L’ANTS vu qu’il faut en plus des papiers de vente fournir une copie de permis et preuve d’assurance . mais l’acheteur a le droit dans ce cas de mettre deux personnes sur la carte grise et donc celui qui conduira sera celui qui a le permis . sinon vous êtes bec dans l’eau car vous avez vendu a une personne sans permis valide .
Quand on vend un véhicule on rempli un certificat de cession (cerfa N°15776*01) sur place avec date et heure de cession et on remet le CI barré et signé sans ça l’acheteur ne peut repartir avec le véhicule, ensuite on signal la vente sur son espace “ANTS” … tous ça est gratuit et simple, pas besoin de legalmachin.
Bonjour,
Effectivement la personne était averti pour le mermis et donc son ami qui etait present est au courant aussi d’ailleurs le cheque de banque etait au nom de son ami mais les papiers de cession ont ete mis au nom de la dame.Donc j’attends pour voir s’elle a obtenu la carte grise sinon jeverrai avec l’ ANTS pour modifier les papiers afin qu’il y est un coproprietaire.
Donc en attente . Merci de m’avoir contacté
Bonjour,
Avec une carte grise d’un véhicule P.L : depuis deux ans vous ne pouvez pas mettre cette dernière avec deux propriétaires si l’une d’elle n’a pas le permis de conduire adéquate.
Certaine personne se sont fait flashés pour une quelconque raison et ont voulu faire porter la faute sur leur conjoint non titulaire du permis…