Merci pour votre tuto d’aide et votre bienveillance.
jmd33
Bonjour,
Dit comme ça c’est du grand n’importe quoi !!
Le COC est joint à tout véhicule neuf par le constructeur**, uniquement le constructeur** ! Et c’est en génral le vendeur du véhicule qui le remet au 1er acheteur. Ensuite le COC ne sert plus à rien, et pour un véhicule d’occasion il n’est pas demandé.
Pour un véhicule neuf importé par un “réseau” le COC d’origine suit le véhicule, il n’est donc pas impossible d’y voir le tampon et la signature de l’importateur, mais ça n’est pas une obligation dès lors que le véhicule est… Européen !
Le tuto est au moins flou sur ce point !
La TVA, même problème, ça ne se paie qu’une fois et comme pour un véhicule d’occasion elle a déjà été payée lors de l’achat neuf, la transaction est réputée TTC, donc rien à payer pour ce poste au retour en France !
Non ça marche pareil, tout passe par l’ANTS et donc via internet, ils sont rodés !!