bj, jais un CC carte grise 2 places , mon véhicule est équiper de deux siège supplémentaire avec ceinture , je dois les retire ou pas
Carte grise 2 places, camping-car équipé 4 sièges avec ceinture j'ai le droit ou pas
Forum Camping-car
J’ai posé cette question à chatGPT (parce que la réponse m’intéresse aussi).
Il a repondu :
Vous n’êtes pas obligé de retirer deux sièges de votre véhicule. La carte grise qui autorise deux personnes signifie que vous ne pouvez légalement transporter que deux personnes à la fois dans ce véhicule, peu importe le nombre de sièges disponibles. La présence de quatre sièges dans votre véhicule n’est pas illégale, mais vous devez respecter la limite de passagers autorisés par la carte grise. En cas de contrôle, c’est cette limite qui est prise en compte et non le nombre de sièges.
Je lui ai donc demandé ses sources :
L’information concernant le nombre de personnes autorisées à bord d’un véhicule et le nombre de sièges disponibles peut être confirmée par diverses sources, notamment des textes réglementaires et des guides pratiques sur la réglementation des véhicules.
Code de la route français : Le Code de la route stipule que le nombre de passagers transportés doit respecter les indications de la carte grise du véhicule. Le nombre de sièges présents dans le véhicule ne change pas cette obligation.
Site du Service Public (service-public.fr) : Ce site officiel français fournit des informations claires sur les réglementations liées aux véhicules et à leur utilisation. Selon le Service Public, le nombre de passagers autorisés est celui mentionné sur la carte grise.
Documents de la Sécurité Routière : Les guides et brochures édités par la Sécurité Routière mentionnent également que le respect du nombre de passagers autorisés sur la carte grise est obligatoire, indépendamment du nombre de sièges présents.
Ces sources confirment que la légalité de la situation dépend du respect du nombre de passagers indiqué sur la carte grise, non du nombre de sièges dans le véhicule.
Bonsoir a toutes et tous .
Je pense la même chose .
Pas d’obligation de retirer des places .
Mais à la question de faire des modifications et de retirer des places volontaires et en laisser que deux ? C’est une grande interrogation pour la revente du véhicule.
Connaissez vous la raison de la réduction du nombres de places carte grises ?
Est ce que vous avez un attelage et une climatisation qu’ils vous ont supprimé 2 places assises ?
Cordialement
Thierry
merci bien pour la réponse , bj Thierry -16 , en réponse à votre question , oui ils y à une clime et un attelage qui ne me serve pas , je vais fakir une recherche auprès de la DREAL pour s’avoir se que je peux faire pour le remettre en 4 places , merci pour votre réponse
Bonjour,
Le nombre de places autorisées sur la carte grise est déterminé par le constructeur pour rester dans la limite de la certification du véhicule en 3T500. Le nombre de ceintures de sécurité est installé pour permettre le passage en poids lourd sans modification. IL n’y a aucun problème pour un passage en 4 places/Poids lourd. La DREAL communique le dossier, de mémoire le coût est de 300 € environ mais si le véhicule est neuf, le concessionnaire peut aussi faire la démarche… Selon le type de châssis, le PTAC sera fixé à 3T640, 3T840, 4T200… Le retour en 3T500 est possible. Ce changement n’est accordé que 3 fois pour un même véhicule.
Dans le cas de ‘‘bitume’’, si la clim et l’attelage ne servent pas, le passage de la C.T. en 4 places est sans doute possible après démontage mais c’est à réfléchir… le coût du dossier sera le même sans compter le démontage… si la clim est en état pourquoi l’enlever avec les canicules qui s’annoncent… ? l’attelage peut servir à un porte vélo…
A défaut du passage en poids lourd, ce nombre supérieur à la carte grise n’autorise absolument pas le transport de passagers supplémentaires.
Pour info, lors du passage au contrôle technique, mon fils s’est vu obligé de retirer les ceintures supplémentaires au nombre prévu par la carte grise…
merci bien pour tout ses renseignement précieux , je vient de faire un courrier à la DREAL à Montpellier, merci je vous tiendrait au courant
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