Je suis charpentier-cordiste itinérant. Dans le cadre de mon activité professionnelle, je compte acheter un fourgon (Mercedes Sprinter) non aménagé (carte grise CTTE) pour l’aménager moi-même et lui faire passer l’homologation VASP.
M’est-il possible de récupérer la TVA à l’achat du véhicule si je crée une entreprise de type entreprise individuelle (EI) ou entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) ?
J’ai lu sur un autre poste forum qu’il fallait “se référer à l’usage pour lequel le véhicule a été conçu et non à l’utilisation qui en est faite”. Dans mon cas, l’usage pour lequel le véhicule a été conçu correspond au genre CTTE (utilitaire, transport de marchandises) et l’utilisation qui en est faite correspond à l’homologation VASP (camping-car). Y a-t-il donc moyen de moyenner avec un tel argument ?
Autre argument : un fourgon aménagé me permettra à la fois d’avoir un logement où que soient mes chantiers et à la fois d’avoir un espace de stockage (sous le lit) pour ranger mon matériel. Le véhicule ferait donc partie intégrante de l’activité de l’entreprise ; je n’en aurais pas un usage à caractère personnel.
Merci d’avance aux spécialistes qui prendront le temps de me répondre. Cela pourra certainement aider d’autres personnes.
Corde-ialement.
Adrien B.
thierry-162
Bonsoir
Si vous gardez le fourgon pour ‘‘l’entreprise’’ , vous pouvez récupérer la TVA .
Moi le miens il est équipé avec des étagères , je ne suis pas un magasin.
Et entre les étagères loge un matelas.
L’habit ne fait pas le Moine.
Vous pouvez rouler avec un matelas et un réchaud, ne serait ce que pour la gamelle et la sieste après.
Une réserve d’eau , pour se laver les mains.
Mais évidemment, ne pas modifier le véhicules, passage tuyaux de gaz , lanterneau, baie,
Ne pas ne pas modifier les sécurités, séparations , ceintures , frein …
Cela peut rester un véhicule société temp que vous ne voulez pas le revendre pour un vasp .
Une fois tout démonter, vous revendez votre véhicule ‘’ société ‘’ .
Cordialement
Thierry
adrib3
Etant donné que je compte avoir un confort maximal dans mon fourgon (douche fixe, chauffage, chauffe-eau, baies, lanterneau, frigo…), ça ne peut pas être un véhicule de société du coup ?
thierry-164
Re Mr confort
Donc pas de récupération de TVA , visez un vasp direct .
Même si vous passez par la société hors TVA pour achat , la modification et équipements avec TVA , passage aux mines avec les réglementations en vigueur avec TVA .
Il vous restera l’achat véhicule de société , et un caravane a utilisation a titre personnel .
Cordialement
Thierry
adrib5
Bon, d’accord. Quelque part, je peux comprendre que ça ne soit pas possible. Je voulais seulement m’en assurer. Merci d’avoir pris le temps de me répondre.
mitch346
Bonjour,
En entreprise individuelle, vous allez récupérer la TVA, mais selon les Code des Impôts, vu que de temps à autres vous utiliserez votre camion pour des déplacements privés, vous devrez effectuer une part de non déductibilité à votre usage. Pour ma part en EI, frais d’essence réintégrés à titre privé à hauteur de 20 % du montant total.
In fine, en EI, vous aurez sans doute soit un comptable, soit un organisme de gestion qui pourra vous aider. Je vous conseille avant tout de prendre un RDV chez nos chers amis des Impôts.
