Bonjour à tous,
J’espere etre au bon endroit. Je prépare mon mariage avec ma dulciiné, mariage qui aura lieu en france seulement voila pour obtenir le certificat de coutume ici à l’ambassade de France en Ukraine ils demandent un document et sa copie qui s’appel code d’identification des impots.
Ma question est de savoir si ce document doit etre apostillé ou non, auquel cas il faudrai qu’elle retourne à Kiev, fasse apostiller, puis fasse une copie notarié qu’elle devrai refaire apostiller et c’est un peu galere car la on poussais tout avoir recuperer et tt cela prendrais encore 2 semaines.
J’ai bien appelé l’ambassade ici à Paris mais ils ne sont pas tres arrengeant, ils me disent, tout est ecrit sur le site et effectivement sur le site il est ecrit que tout les documents emanent du ZAGS doivent etre apostillé, ce n’est pas un document qui émane du ZAGS, dc en toute logique non, mais j’ai pas envie qu’on nous refuse ce certificat sous pretexte que ce document n’est pas apostillé.
Quelqu’un aurait-il une réponse ?
Merci Bcp !