Bonjour à tous,
J’aimerai svp les témoignages des personnes qui n’ont pas payé leur(s) amende(s) pour excès de vitesse dans un État et qui ont “tenté le diable” en y retournant (dans le même ou pas).
Que vous est - il arrivé?
Merci !
Ce qui est clair c’est que si tu ne retournes pas dans le même Etat que celui de où a ete emis l’amande, il ne te t’arrivera rien car les infractions routieres ne sont pas des crimes federaux…
Ensuite si tu retournes dans le même Etat que celui de où à ete emis l’amande, ça risque d’etre plus compliqué car à moins que l’amande aie ete éffaçée, elle reste due.
Non seulement maintenant il y a l’amande a payer plus les frais de penalité de retard, donc le nom de la personne est maintenant sur tous les ordis de la police de l’Etat concerné, accompagné de la mention Wanted.
Ce qui veut dire que si tu te fais controler, les flics vont t’arreter et tu seras placé en detention jusqu’à ce que l’amande due soit payée.
D’accord merci car quand je lis les forums je vois qu’à l’arrivée sur le territoire à la douane ou à l’immigration on est arrêté…tout le monde dit ça mais personne n’a eu ce cas car tout le monde a payé l’amende avant d’arriver aux states.
Tout depend de l’excès de vitesse (ça va du “simple excès” sur une route à celui sur une route à proximité d’un établissement scolaire à la sortie des classes)
Dans ce dernier cas, l’état peut decider de le transmettre au niveau fédéral et dans ce cas ça peut te retrouver à ton arrivée sur le terrritoire.
Pour un simple excès ton amende se retrouvera juste dans les fichiers de police de l’état. Si tu n’est pas arrêté pas de soucis
D’accord merci non ça restait qu’un “simple” excès de vitesse avec arrêt du véhicule par un officier de police qui était sur la route…
Lorsqu’on utilise un véhicule de location maintenant les amendes sont encaissées auprès du loueur qui ensuite débite le montant sur votre carte bancaire.
Finie l’époque où on ne payait pas ses PV aux USA sans aucune conséquence…
Il y a confusion sur le type de pv.
Une amende de stationnement, si elle n’est pas payée par l’utilisateur de la voiture, sera réclamée et devra être payée pas son propriétaire donc le loueur.
Le loueur paie l’amende et se retourne (conformément au contrat que l’on a signé en prenant la voiture) contre le locataire en prélevant la somme de l’amende plus des frais de gestion.
Mais l’excès de vitesse est un délit qui doit être payé par celui qui l’a commis, donc le locataire au moment des faits. Soit il le paie immédiatement, cela correspond à un plaider coupable et l’action en justice s’éteint. Soit il ne paie pas, il y a jugement, une amende finale est attribuée, les autorités compétentes peuvent demander au loueur de communiquer les coordonnées du conducteur si elles ne les ont pas, ce qu’il est obligé de faire, et on reçoit alors le pv “à la maison”. Evidement, certaines juridictions poursuivent, d’autres pas, ça reste l’inconnue, mais le pv est conservé et payable “à l’occasion” d’un contrôle
Il y a confusion sur le type de pv.
Une amende de stationnement, si elle n’est pas payée par l’utilisateur de la voiture, sera réclamée et devra être payée pas son propriétaire donc le loueur.
Le loueur paie l’amende et se retourne (conformément au contrat que l’on a signé en prenant la voiture) contre le locataire en prélevant la somme de l’amende plus des frais de gestion.
Mais l’excès de vitesse est un délit qui doit être payé par celui qui l’a commis, donc le locataire au moment des faits. Soit il le paie immédiatement, cela correspond à un plaider coupable et l’action en justice s’éteint. Soit il ne paie pas, il y a jugement, une amende finale est attribuée, les autorités compétentes peuvent demander au loueur de communiquer les coordonnées du conducteur si elles ne les ont pas, ce qu’il est obligé de faire, et on reçoit alors le pv “à la maison”. Evidement, certaines juridictions poursuivent, d’autres pas, ça reste l’inconnue, mais le pv est conservé et payable “à l’occasion” d’un contrôle
Cette pratique est utilisée uniquement lorsqu’il y a un doute sur l’identité du conducteur (stationnement gênant, flash sur route, péage non payé…) mais pas lorsqu’on est arrêté par un officier de police qui verbalise le conducteur (et non le loueur du véhicule).
C’est pour ça que j’ai dit: quand les autorités n’ont pas les coordonnées.
La encore il y a confusion. Les péages spnt à payer par le locataire, s’il be le fair pas c’est le propriétaire qui doit payer et à la société de récupérer auprès du locataire la aussi avec des frais administratifs
Oui on est d’accord.
Là pour le coup mon ami n’est pas dans ce cas vu qu’il a été arrêté et verbalisé pour excès de vitesse, que l’amende lui a été envoyée en France à son domicile et ni lui (conducteur) ni moi (loueur) n’avons été prélevé.