Depuis deux ans je me rends fréquemment au Brésil (RN) car mon amie réside là-bas.
Cette année, j’avoue avoir manqué de rigueur dans le calcul de la règle des 90 jours, car actuellement au Brésil je dois écourter mon voyage de 3 semaines pour éviter amende et fichage à l’immigration.
Je me suis donc rendu au siège de la Police Fédérale de NATAL pour me faire préciser la règle car je possède des billets BRESIL/FRANCE avec retour au Brésil en Janvier 2015.
Selon la personne rencontrée, je dois donc quitter le Brésil avant le 28.11.14 car j’ai épuisé le quota des 2 X 90j sur 2 semestres en 2014. Pour le retour la PF me dit que la règle prend en compte la date de ma première arrivée sur le sol brésilien (29.12.2012) et que chaque 30 décembre mes compteurs reviennent à zéro pour 90 J par semestre, renouvelable selon décision de l’agent d’immigration.
Là ou les choses se compliquent c’est que le gars rencontré me dit que “Pour lui” mon retour au 15 janvier est donc possible mais qu’il me faut questionner l’immigration en quittant le pays pour savoir si il fonctionnent selon la même méthode !? J’avoue en perdre mon latin.
Si quelqu’un peut me renseigner ou m’aider pour obtenir une réponse solide ce serait avec grand plaisir, sachant que je rentre en France demain pour les raisons sus-citées et que je voudrais être sûr de na pas être refoulé à mon retour.
Cordialement,
pbya2
Le droit de séjour pour un touriste est de 90 jours par bloc de 180 jours commençant à la date de première entrée comprise dans les 180 derniers jours écoulés. Il n’y a pas de remise des compteurs à zéro le 31/12 et on ne calcule pas en semestre. Tant qu’une période de 180 jours est ouverte, à chaque fois que tu rentreras au Brésil ton tempsde séjour théorique ( la PF peut être plus coulante ou plus stricte) sera égale à 90 jours moins le temps déjà passé depuis la date d’entrée initiale comprise dans les 180 jours écoulés. Quand cette date se retrouve “périmée”, le cacule se fait de manière identique en glissant la date de première entrée sur celle qui corrrespondait à ta deuxième entrée dans le bloc de 180 jours initiale.
Exemple: (disons pour faciliter que tous les mois comportent 30 jours) Je rentre au Brésil le 1er Janvier et je sors le 10/01 soit un séjour de 10 jours. Le bloc de 180 jours initié le 01/01 se termine le 30/06.Donc si je reviens avant cette date révolue j’aurais “droit” à 80 jours quelque soit la date. Ainsi si je reviens le 30/06 j’ai théoriquement 80 jours alors que si j’arrive le 1er juillet j’aurais 90 jours puisque les 180 jours depuis la date de première entrée sont révolus.
Ceci explique que pour optimiser ses voyages il vaut mieux séjourner 90 jours puis sortir 90 jours pour dépasser les 180 jours par rapport à la date d’entrée et reprendre ainsi 90 jours sur un nouveau bloc de 180 jours.
Bon, tu auras le temps de potasser tout çà dans l’avion…
Cordialement.
jeansfizz3
Ce que dit pbya est exact.
A mon avis, ce qui risque de t’arriver en janvier (j’ai déjà eu des déboires avec la PF de Natal, LEUR logique n’a pas forcément beaucoup de rapport avec LA logique), tu ne devrais pas être refoulé à l’entrée, par contre, ce qui peut arriver :
-Soit tu vas tomber sur un agent qui va te délivrer un prazo plus court que 90j (impossible à savoir, moi une fois je suis venu avec ma femme, on avait toujours fais les mêmes entrées et sorties, on a les mêmes passeports, délivrés le même jour, on a fait les mêmes voyages, on est passé au contrôle en même temps, avec le même agent : j’ai eu droit à 90j et elle seulement à 54 ! Autant dire que c’est n’importe quoi).
-Soit tu vas entrer normalement mais on viendra t’embetter le jour où tu ressortiras, avec multa à payer et tout le tintoin. Amende que tu pourras éventuellement contester par la suite (en expliquant qu’on t’avait dis que les compteurs étaient remis à zéro au 31 décembre, et que tu es de bonne foi, on ne sait jamais, ça peut marcher).
Dans tous les cas, je pense que personne ne peut te garantir que ta prochaine entrée se fera sans heurt (j’ai déjà du payer une amende alors que j’avais respecté la règle, scrupuleusement, comme quoi, il n’y a pas de “risque zéro” avec leur système, qui laisse libre court à interprétations dès lors que tu voyages “régulièrement” au Brésil.
Eventuellement, en cas de problème, tu peux aussi essayer d’entrer en relation par e-mail avec Mme Gradel, l’attachée consulaire de l’ambassade de France à Natal, et lui expliquer ton cas : consulat.natal[at]yahoo.fr
Anonyme4
Merci de vos précisions et de votre aide.
Je pense avoir bien compris, notamment que la règle est “complicada” mais plus facile que son application.
J’espère que les choses vont bien se passer à mon retour en janvier.
Il paraît clair aussi que pour continuer sereinement une relation il va nous falloir réfléchir à une solution plus pérenne, qui si j’en crois les témoignages, va demander beaucoup d’énergie et de patience.
J’avoue en perdre mon latin.