Bonsoir,
La plupart des posts sont sur des PV pour transit dans ZTL, zones interdites aux non résidents, donc difficile de mettre des sabots.
CG
Effectivement. ma remarque n’était pas pertinente. Je venais de lire un message sur un stationnement payant mal indiqué à Naples. La plupart de temps, non seulement les ZTL sont assez bien indiquées mais leurs limites sont souvent faciles à deviner (vieux centres, remparts,…). Autant je peux comprendre qu’un panneau échappe au touriste stressé par la conduite en ltalie et la recherche de son chemin, autant je ne comprends pas l’attitude de certains Français qui refusent de payer leur contravention dans ce pays. Aurait-il la même attitude en Allemagne ou aux Etats-Unis ?
En France comme à l’étranger il faut assumer
Il faut assumer quand ont est civilisé
Bonjour,
Comme beaucoup, ici, je me suis fait piéger par les fameuses ZTL (Zones de Traffic limité) pour retrouver une jolie contravention.
Naturellement, si le loueur de mon scooter m’avait informé de cette “exception italienne”, j’aurais fait très attention et j’ai naturellement redoublé de vigilance par la suite.
Il n’en reste pas moins que le montant de l’amende (170 euros qui passe “généreusement” à 120 euros si elle est réglée dans les 5 jours) me semble exhorbitant.
J’ai donc trois questions à poser :
1- Le loueur a reporté sur mon contrat de location les coordonnées de mon permis de conduire sans en faire de photocopie. Dans ce contexte, la mairie peut-elle se contenter de ce seul document écrit pour envoyer sa contravention ?
2- Le risque de poursuite est-il le même qu’il s’agisse d’une petite ou d’une grande commune ? En clair, est-ce que c’est la ville ou l’Etat italien qui paie et mandate une société de recouvrement française ? Si c’est une petie ville (dans mon cas, une petite commune de 3000 habitants), est-ce que cela change la donne ?
3- L’amende ne semble pas concerner les 8 points portant sur les échanges d’informations avec la police française (les ZTL n’étant que des voies à circulation limité mais non interdites). Dans ce contexte, que fait l’Etat français ?
Enfin, je trouve inadmissible que les loueurs de véhicules ne soient pas contraints de faire signer un document aux français les informant très clairement de cette spécificité italienne (quand une voiture de résident rentre dans ces ZTL, on a tendance à le suivre sans connaître son statut). De plus, il faudrait exiger que ce panneau qui n’existe pas en France soit beaucoup plus visible avec une traduction en anglais.
Merci pour vos réponses,
Bonjour,
Avez vous remarqué que le 1er message a été écrit en 2005, donc pas nouveau ce problème de PV pour ZTL; dommage que vous ne vous ètes pas informé avant de partir!
A part cela les panneaux du code de la route sont internationaux, justement parce que des panneaux et que pas besoin de traduction pour les comprendre si on connait le code; dans ce cas suffit de respecter lle panneau blanc cerclé de rouge, circulation interdite (qui existe aussi en France!!) et on évite d’y entrer, tout simplement.
Car mème si la circulation est autorisée pour certaines catègories
Après on assume; je ne vois pas pourquoi il devrait y avoir une différence entre une petite et une grande ville, chaque ville crée ces propres ZTL et le montant des PV qui peuvent aller jusqu’à un maximum de 335€. C’est vrai que 170€ c’est élevé et le fait que les agences de location n’avertissent pas ses clients ce n’est pas correct, mais là faut voir avec votre loueur.
Et au service préposé, en effet il suffit d’avoir l’adresse du conducteur pour envoyer le PV; d’ailleurs au PV est ajouté le montant d’une commission pour la notification de l’adresse.
CG
ce panneau existe en France et il est précédé d’un autre , le plus souvent une flêche blanche dans un panneau rond et bleu que vous êtes obligé de suivre ; le loueur verifie que vous avez un permis de conduire , ce qui suppose que vous connaissez le code de la route ; la circulation dans une rue interdite à la circulation est bien un des cas permettant l’échange d’informations
Voilà ce que dit précisément le site du gouvernement français :
“Des poursuites transfrontalières sont possibles pour 8 infractions :Excès de vitesseNon-port de la ceinture de sécuritéFranchissement d’un feu rougeConduite en état d’ivresseConduite sous l’influence de droguesNon-port du casqueCirculation sur une voie interditeUsage d’un téléphone portable (ou de tout autre équipement de communication) en conduisant”
Or les ZTL ne sont pas des zones à une circulation interdite mais limitée aux résidents (et à certaines heures, elles sont parfois ouvertes à tous !). D’où leur nom : Zona traffico Limitado
Je ne sais pas si vous connaissez le code mais manifestement pas la Loi.
De ce fait, ce type d’infraction (tout comme le stationnement génant qui n’est pas cité par exemple) ne peut pas faire l’objet de poursuites transfrontalières.
Tout cela a une logique : il s’agit surtout de sanctionner les comportements dangereux. Or une circulation accidentelle dans une ZTL (dont le but est de limiter la pollution) ou un stationnement génant n’entrent pas dans cette catégorie.
C’est ce qu’on appelle “se tirer une balle dans le pied”.
Si vous intervenez de manière quasi obsessionnelle depuis 10 ans sur le sujet, c’est que vous travaillez pour une société de recouvrement en vous abritant derrière un pseudo.
Je m’étonne que le Routard accepte de telles dérives.
En fait c’est depuis 2004 que je réponds aux demandes des voyageurs qui viennent en Italie, tout simplement parce-que je vis à Rome;
Connaissant bien la ville, la région et l’Italie en général voilà que j’essaie de donner le maximum d’ infos pratiques pour aider à programmer, visites, séjours. Rien de plus.
CG
Bonjour!
J’ai recu ce jour exactement le meme courrier (non signé en revanche…). J’aurais bien voulu savoir qu’elles ont ete les suites pour vous? J’avoue trouvee ce courrier douteux…
Bonjour, vous dites donc que hors les 8 motifs cités nous pouvons retourner en Italie sans crainte suite a une amende impayée et ce même en avion (contrôle douane)?
Merci de votre réponse