personne n’a jamais dit que le CCAM est une obligation, à chacun de choisir, primo il faudra savoir que depuis 2007 ma cher beaucoup de choses ont evolués et changés, pour revenir au CCAM moi je me suis marié ce mois de mars 2009 et avec CCAM, la transcription a duré moins de un mois et demi, au consulat quand j’eté parti à l’auition du CCAM ils m’avaient confirmé que le CCAM n’est pas obligatoire, mais qu’il est certain que si on passe pas par ce CCAM la transription peut prenre beaucoup plus de temps avec le risque de voire nante demander une enquete qui durera tres tres longtemps, et ça beaucoup de personnes y ont payé les frais, apres tout c une question de chance et de solidité du dossier
Bonjour,
Je suis française, vivant en France et j’ai l’intention d’épouser dans les mois à venir un Algérien. J’ai rendez-vous au consulat de France à Alger en juillet prochain. Pour répondre à ton message, j’ai eu, moi aussi, beaucoup de mal à les avoir au téléphone. J’ai insisté plusieurs fois par jour et j’ai fini par les avoir. Même chose pour les mails mais ils ont fini par me répondre. Dans le CCAM que l’on doit apporter lors de notre rendez-vous en juillet, il est demandé si on veut faire un contrat de mariage. Je me suis renseignée hier auprès d’un avocat à ce sujet (bref) et il m’a dit, par contre, qu’il fallait que nous nous marions à l’ambassade de France afin d’être mariés sous le système français. Il m’a soutenu que c’était possible. Je suis retournée hier soir sur le site du consulat français d’Alger et il y est bien inscrit que, dans les fonctions du consul, il y a bien celle d’officier d’état civil. Je leur ai envoyé un mail pour qu’ils me le confirment car, moi aussi, je souhaite me marier au consulat. Voilà tout ce que je peux te dire. Je te tiendrai au courant lorsqu’ils m’auront répondu. A bientôt !
Bonjour,
Je tiens à CONFIRMER que le bureau d’état civil au consulat ne sert uniquement à délivrer les documents liés à l’état civil des ressortissants de nationalité FRANCAISE !
Donc, au consulat ne peuvent se marier qu’un couple de NATIONALITE FRANCAISE !
Ton avocat/notaire devrait s’informer correctement dans le cadre de ses fonctions et ne pas dire n’importe quoi !
Le contrat de mlariage n’a rien à voir avec le lieu du mariage ! Il faut tout simplement changer de notaire et lui exiger de faire un contrat si besoin est !
Un français(e) qui se marie en Algérie, doit suivre des démarches bien précises !
Déjà pour le CCM il ne faut surtout pas omettre de passer une visite médicale auprès d’un médecin agréé par les services consulaires !
Pour le contrat de mariage, c’est au couple de voir si il y a des biens, etc… si ca vaut le coup !
Si il y aura instalaltion en France, rien n’empêche de faire un contrat plus tard auprès d’un notaire français ! Il ne faut pas oublier qu’en Algérie, le code de famille régie par l’Islam, dicte ce qu’il faut faire en cas de divorce, etc…
Pour la transcription du mariage (une fois le CCM obtenu et en plus pour un étranger, l’autorisation de mariage par l’Etat après enquête police et par le service des étrangers → dossier très complet), quand le mariage aura été célébré, il y a tout un dossier à faire pour demander la transcription auprès des services de Nantes ! Une fois obtenu, tu recevras en France le livret de famille FRANCAIS et ton mari pourra faire ses démarches pour son visa “conjoint” !
Mais il va falloir patienter, toutes ses démarches prendront bcp de temps d’attente !
J’espère avoir été très claire !
LILI
Bonjour Lili,
Tout d’abord, merci d’avoir répondu. Concernant le contrat de mariage, nous avons décidé en commun de ne pas en faire.
Concernant le temps que les démarches prendront (rv au consulat pour le CCAM, mariage, obtention du livret de famille algérien, demande de transcription en français puis obtention du visa d’installation), nous sommes au courant de l’attente qu’il y aura. La soeur de mon futur mari est passée par là (elle a décidé, elle, de se marier religieusement). Mais bon, nous attendrons le temps qu’il faudra. C’est vrai que ces démarches sont très longues…
Concernant le rv avec l’avocat, il m’a bien précisé qu’il n’était pas spécialiste des mariages mixtes mais m’a bien confirmé que le consulat pouvait nous marier. Je n’ai pas encore eu la confirmation du consulat (j’ai fait le mail hier soir). Par contre, sur le site officiel du consulat de France en Algérie, il est bien précisé que le consul est officier d’état civil et les officiers d’état civil sont légalement chargés de célébrer les mariages et d’en dresser acte. Par contre, tu as peut-être raison concernant le fait qu’ils ne peuvent le faire qu’avec deux personnes de nationalité française. ça, je ne le sais pas mais tu as peut-être raison. Ils me le confirmeront dès que je pourrai les avoir au téléphone. hic !
Concernant la visite médicale dont tu parles, je n’en vois nullement la demande sur le dossier de certificat de capacité à mariage (CCAM) que j’ai sous les yeux. Je pense que cela sera demandé une fois qu’ils nous auront donné l’autorisation de nous marier.
Merci encore, Lili, pour ta réponse.
Manu
Lili, voici ce que j’ai trouvé sur le site “France diplomatie - Ministère des affaires étrangères”.
http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/les-francais-etranger_1296/vos-droits-demarches_1395/etat-civil_1399/transcription-actes-etat-civil-jugements-etrangers_13112/les-mariages-etranger_28622.html
Les ambassadeurs et les consuls de France exercent les fonctions d’officier de l’état civil dans les limites prévues par la législation du pays où ils sont accrédités. Lorqu’ils sont autorisés à célébrer des mariages, cette autorisation est, dans la plupart des pays, limitée aux mariages entre ressortissants français.
Ainsi, LE PLUS SOUVENT, dès lors que l’un des conjoints n’est pas un ressortissant français, le mariage doit être célébré devant les autorités locales. Ce mariage pourra ensuite être transcrit dans les registres de l’état civil consulaire par l’ambassadeur ou le consul de France territorialement compétent.
il se trompe ton avocat c’est sure
le certificat médical prénuptial n’est pas demandé pour le dossier de CCAM, ni pour la transcription, il sera par contre exigé pour le mariage civil devant les autorités algeriennes, mais il me somble que les consulats de france d’autre pays comme le maroc … exigent eux le certificat médical avant la delivrance du CCAM
Je tiens à informer que le consulat exige un certificat médical fourni par un médecin agrée dont ils donnent la liste (sur Alger) pour avoir le CCM ! On a passé la visite médicale dans le sud, donc ils ont bien voulu l’accepter ! Nos démarches datant de novembre 2007…
Bonjour,
ce n’est pas à moi qu’il faut envoyer ce message puisque j’ai donné déjà des infos là-dessus… mais il y en a ici qui ne peuvent ou ne veulent pas comprendre ! La loi et les règles administratives sont strictes et à respecter !
LILI
Pourquoi tu t’énerves ? Je te remerciais tout simplement… Je ne suis pas là pour ça. bonne continuation !
Lorsque l’on prend rendez-vous pour l’entretien au consulat, il est demandé de déposer un dossier pour obtenir un CCAM (Certificat de Capacité A Mariage). Voici les papiers demandés (j’ai mon dossier avec moi) :
- Feuille à remplir pour chacun des futurs époux (date de naissance, lieu, noms des parents, adresse…) ;
- Feuille à remplir avec des renseignements communs aux deux époux (s’il est question de faire un contrat de mariage, la date du mariage…) ;
- La copie intégrale de l’acte de naissance de chacun des futurs époux ;
- La preuve de la nationalité française du ou des futurs époux ;
- Un justificatif de résidence ou de domicile ;
- La photocopie du passeport et présentation des originaux lors du rv au consulat.
Toutes ces infos sont vérifiables sur le site du consulat français à Alger (rubrique Etat Civil - Téléchargement du dossier CCAM).
Suite à cet entretien, lorsque le CCAM sera accordé, il sera certainement demandé de passer une visite médicale avant le mariage, bien sur, comme en FRANCE. Mais ce n’est pas demandé avant l’entretien au consulat pour faire la demande de CCAM.
Manu
Bonjour,
Tu as oublié un point important qui dépend de ton mari (démarches, dossier) à faire auprès de la Wilaya de son domicile, c’est l’autorisation de mariage par les autorités algériennes en cas de mariage mixte ! Indispensable et obligatoire pour se marier légalement en Algérie !
par ailleurs, il n’y a pas à mettre en doute mes propos pour le mariage civil, puisque dans aucun pays aucun consulat célèbre le mariage de deux nationalités différentes !
Le mariage religieux est une simple démarche auprès d’un imam donc rien à voir avec le mariage officiel !
LILI
Alors cette obligation a été supprimée donc récemment ! Pour nous c’était encore valable et il a fallu expliquer qu’on se trouvait à près de 900 km d’Alger pour pouvoir le passer sur place !
Je ne mets absolument pas en doute tes dires. Je suis allée sur plusieurs sites qui, en effet, il est logiquement impossible de se marier au consulat lorsque les deux personnes ne sont pas françaises. Je l’ai précisé dans un précédent message sur ce forum.
Les ambassadeurs et les consuls de France exercent les fonctions d’officier de l’état civil dans les limites prévues par la législation du pays où ils sont accrédités. Lorqu’ils sont autorisés à célébrer des mariages, cette autorisation est, dans la plupart des pays, limitée aux mariages entre ressortissants français.
Ainsi, le plus souvent, dès lors que l’un des conjoints n’est pas un ressortissant français, le mariage doit être célébré devant les autorités locales. Ce mariage pourra ensuite être transcrit dans les registres de l’état civil consulaire par l’ambassadeur ou le consul de France territorialement compétent.
Tu n’avais certainement pas du le dire. Et, suite à ton message, je n’ai pas oublié quoi que ce soit (autorisation de mariage par les autorités algériennes). Je te rappelle que j’en suis au premier stade qui consiste à remettre un dossier lors d’un rv au consulat afin qu’il nous délivre (ou non) le CCAM pour pouvoir poursuivre nos démarches. Je n’ai rien oublié au stade de mon dossier. Merci quand même !
Manu
bonjour a tous
voila ma sœur c’est marier en juillet 2007 et elle a eu besoin du ccam pour la transcription par contre elle savait pas qu’il fallait constituer 1 dossier
elle c’est présenté a son rdv surprise elle c’est trouver entrain de passer une audition et comme la date été fixé la femme du consulat d’annaba lui a dit tu peu te marier donc elle c marier et seulement par la suite quelle a reçu le ccam pour la transcription .
des fois c’est 1 coup de chance on tombe sur des personnes assez sympa au consulat et d’autre fois on tombe sur des pers qui te feront galérer ce qui est mon cas lol bonne chance a tous allah y3awen
Bonjour,
Un CCm ou/et un mariage en juillet 2007 n’a rien à voir avec les conditions “réactualisées” en juillet 2009 ! Revu et corrigé ! C’est de plus en plus serré et contrôlé !
Bonjour,
Pour la publication des bans elle se fait dans les 2 mairies de chauqe conjoint ou seulement en France? Car à ce jour ma publication a été faite mais pas celle de mon futur conjoint en algérie,penses-tu que ce soit normal? C’est la région de TIZI OUZOU
Merci de ton aide
lolie
bonjour ,j 'aimerai stp que tu me dise quelles sonts les piécs a fournir pour le visa etablissement ou installation -conjoint francais je vien de faire le ccam a annaba et dans la foulée j’ai demander des renseignements sur le visa malheureusement personne n’a voulu me répondre au consulat de france a annaba ils sont d’une méchanseté incroyable là bas ils m’ont dis que tt les renseinemnet sont sur le net le probléme c’est que sur le net il ya ke le consulat d’alger et entre annaba et alger c’est complétement différent je l’ai remarquer pour le ccam c’est totalement différent peut -tu stp me dire ce ke l’on ta demander a annaba pour le visa et merci
salut juju59 voila je souhaiterai avoir les piéces a fournir pour le visa installation -conjoint francais j’ai un amis qui viens d’obtenir le visa a alger il me dis ke le consulat lui demander l’originale de l’ate de mariage transcrit et l’originial da l’acte de naissance de chaq’un des époux??? C4EST NOUVEAUX CA plus biensur le reste des documents est ce que a annaba demande la meme chose car l’orsque j’ai passer le ccam a annaba je me suis baser sur les document de alger malheureusement entre annaba et alger c’est complétement différent peut -tu stp me dir les pieces a fournir pour le visa a annab car avec le1573 je n’arrive pas a les avoir d’ici et mon épouse ne s’éxprime pas trés bien le francais a bientot ’
Bonjour,
La liste des pièces à fournir se trouve sur Internet et pour faire simple et ne pas avoir de mauvaises surprises, il vaut mieux en donner trop que pas assez !
Pour ton épouse qui ne s’exprime pas bien en français, il faut savoir à quoi s’attendre encore en France - assister à la journée formation civique pour étrangers, évaluation de la langue française et culture générale, signature d’un contrat d’intégration avec obligation de suivre un cursus de langue française pour les personnes ne maitrisant pas correctement le français. Au bout d’un an, vérification du suivi du contrat pour le renouvellement de la carte de séjour !
qqun svp a eu a faire une demande de visa établissement conjoint francais au consulat de france a annaba je souhaiterai avoir la liste des documents a fournir car sur le net ilya que alger merci de me répondre
Je t’informe que la liste des pièces que tu trouves sur le site, cela est édité par l’Ambassade de France sur les ordres du Ministère de l’Intérieur et des affaires étrangères en France ! La liste ne dépend pas de l’adresse du consulat en Algérie !!! Toutes les demandes sont centralisées donc avec les pièces identiques !!!
LILI
certificat de capacite acte de mariage c delivree par le consulat d alger il es impossible de se marier sans se certificat si tu te marie sans cela na aucune valeur pour la france si tu te marie avec un algerien voila j espere que sa repond a ta question
ce n es pas une obligation la publication en algerie si ton futur mari a eu l autorisation de la sous preferture donant l autorisation de mariage c sufisant je suis au meme point ke toi aujourdhui bonne chance pour tes etapes suivante
le ccam n’est pas une obligation.
Coucou tout le monde.
Je suis algérienne é je compte me marier avec un marocain de nationalité française le mois de septembre inchallah. Que dois-je faire? prendre un rdv au consulat avant celui de la mairie? Aidez-moi svp .
Que ton futur mari soit marocain, chinois, américain mais de nationalité française, c’est bien cela qui compte !
Tu ne pourras pas te marier en septembre, puisque tu dois obtenir avant la mariage le CCM après avoir eu un RV pour enquête par le Consulat de France ! Cela prendra bcp de temps pour l’obtenir et par la suite, il faut demander une autorisation de mariage au Wali (après enquête de police et du bureau des étrangers) et avec ces papiers obtenus, tu pourras te marier ! Alors cela se fera en 2010 ! Sinon pas de transcription de ton mariage en france et pas de visa conjoint !
LILI
Depuis quand le CCM n’est pas obligatoire ??? Ne racontes pas n’importe quoi sur ce forum pour ne pas leser des personnes à la recherche d’infos ! Pour celles qui cherchent des infos fiables, adressez-vous au Consulat et vous constaterez que sans CCM pas de transcription du mariage en France et pas de visa conjoint !!!
LILI
slt, je suis française et je me suis mariée en algérie avec un algérien biensur sans ccm pour la transcription nous avons été convoquez lui a alger au consulat et moi a ma mairie pour un entretien après 2 mois il était en france et la sa fait 8 mois on coule des jours heureux sans ccm sa met plus de temps mais sa se fait bon courage à tous
slm voila j ai un probleme et je voudrai te posser des question parsek je passe le texte le 6.10.2009 voila merci de me repondre
ce n’est pas plutot à ton fiancé de voir ce qu’il y a à faire de son coté?
slt voila je voudrai s avoir les questions qui posse sur les maries merci
bonjour svp, à propos du rdv pour ccma le dossier à fournir doit etre faxer pour l’obtention du rdv ou on doit ont leur faxer juste nos renseignement en precisant une date pour le mariage.
merci pour la reponse
Bonsoir à Tous,
Je me permets de venir sur votre forum pour un petit renseignement.
Je me suis mariée en juillet avec un Tunisien, et l’ambassade de France à Tunis viens de modifier leur procédure de transcription de mariage.
Le service état civil étant fermé à l’ambassade, nous devons renvoyés notre dossier directement à Nantes au service état civil de l’Algérie et de la Tunisie.
J’ai appris que les couples mixtes algériens/français procédaient comme ça déjà.
Je souhaitais savoir au bout de combien de temps recevons nous le livret. On ne peut rien savoir du consulat.
Merci pour votre aide
Bonjour,
Il faut compter entre 2 à 6 mois… un bon conseil, ne pas chercher à contacter Nantes, ca les agace énormément ! Envoyez votre dossier et attendez !
bonquoi vous dire! en bref ,g envoyer le dossier ccm au consulat de france ,deux mois aprés j’obtien le ccm,je part en algérie ,je me marie et je dépose le dossier transcription (ccm +acte de mariage en algérie)au consulat de france,aprés la lune de miel des amoureux (2 semaines)lelivre de famille arrive , pour faire une demande de visa long séjour ,et voila ,c’est simple ,si vous avez des quéstion n’ésitez pas.
2 a 6 mois , pas plus ,bon courage
déselé ma chere ,jn’est pas d’infos a se sujet, mais je t’invite a apelé l’embassade de france a alger ,ou de les contacter par mail (tu le trouvera sur leur cite),ils te répondrent sans blème ,pour ma part il m’ons répondu plusieurs fois,voila j’éspere t’avoire aidés ,est saha ftourkoum
Numéros utiles
Adresses des représentations diplomatiques et consulaires françaises à l’étranger (sur le site de la Maison des Français de l’étranger).
Ambassade de France à Alger :
tél : 00 [213] (21) 98.17.17 ou, depuis l’Algérie, 021.98.17.17
fax : fax : 00 [213] (21) 98.17.09 ou, depuis l’Algérie, 021.98.17.09
site Internet : http://www.ambafrance-dz.org
mel : contact@ambassade-dz.org
Consulat Général de France à Alger (compétent pour le centre, l’ouest et le sud de l’Algérie) :
tél : 00 [213] (21) 98.15.05 ou, depuis l’Algérie, 021.98.15.05
fax : 00 [213] (21) 98.15.03 ou, depuis l’Algérie, 021.98.15.03
site Internet : http://www.consulfrance-alger.org
mel : contact.alger-fslt@diplomatie.gouv.fr
Consulat Général de France à Annaba (compétent pour l’est de l’Algérie) :
tél : tél: 00 [213] (38) 86.05.83 ou, depuis l’Algérie, 038.86.05.83
fax : 00 [213] (38) 86.05.94 ou, depuis l’Algérie, 038.86.05.94
numéro en cas d’urgence(les vendredi, samedi et jours fériés) : 00 [213] (38) 86.05.82 ou, depuis l’Algérie, 038.86.05.82
site Internet : http://www.ambafrance-dz.org
mel : contact@ambafrance-dz.org
Consulat général de France à Oran :
tél : 00 [213] 41 41 21 22
fax : 00 [213] 41 41 32 20
voila j’espere t’avoir aider ,saha ftourkoum
salut tout le monde moi je suis un algerien et je vais marier avec une francaise elle es vennu en algerie en juin sans puisse rien faire par ce que on es pas penser que le mariage francoalgerien dure à ce point la .la je sais bien ce q’il faut faire en algerie mais le probléme c’est le ccam est ce que c’est oblégatoire à le faire si je le pas fait c’est quoi comme des probléme qui puisse nous arrivons ? et pour prendre un rdv pour le ccam comment faire ? et le ccam est-ce-que c’est dure à le passer ou pas ? ma femme en france actuéllement elle va venire en octobére est-ce-que je peut prendre un rdv pour le ccam avend q’elle vien pour gagner de temp ? merci beaucoup à me repondre j’attand avec la patience!