Certificat de capacité à mariage (ccam) - formalités pour se marier en Algerie

Forum Algérie

Slm j’ai un problème de copier intégrale de l’act de naissance 2 fois refusé mon dossier a cause de l’act de naissance aid moi un example

C quoi Le souci sur ton acte de naissance on ta dit quoi quand on te la refuser

Il faut bien demander la copie intégral à la mairie de ton lieu naissance moi on m’avait refuser psk on me demander Le tampon en français donc j’étais obliger de Le traduire par un traducteur assermenté voilà

svp donne moi un exemple pou pour le copier intégrale de l’acte naissance

Salem Abdou-Foudil,
je viens à mon tour enrichir ce sujet.
Pour mon cas, je n’ai pas pris de rdv ccam, j’ai constitué mon dossier et je l 'ai envoyé par la poste début Avril .

Le 17 Mai je reçois un courrier du consulat de France à Oran me disant je site :

Votre dossier est incomplet et ne peut faire l 'objet d’une instruction.

  • La copie intégrale en original délivrée en français ( ou en arabe mais accompagnée de la traduction établie par un traducteur assermenté ) de l’acte de naissance de votre future épouse comportant toutes les énonciations définies par les articles 30 et 63 de la loi 14-08 du 13 Chaoual 1435 correspondant au 9 août 2014 modifiant et complétant l’ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l’ état civil et dont vous trouverez la copie ci-jointe. Attention , le cachet de l’autorité ayant délivré la copie doit apparaitre en français ou être traduit par un traducteur assermenté.
  • Le certificat de résidence de votre future épouse délivré en français par la mairie de son lieu de naissance.

Je précise que la copie intégrale de ma future épouse que j’avais envoyé, était en français avec un tampon en arabe. ( sur le formulaire de constitution du dossier qui est sur le site du consulat il est précisé :
Chapitre 3 - Copie intégrale en originalede l’acte de naissance de chacun des époux, délivré par la mairie du lieu de naissance et datant de moins de 3 mois au moment du dépôt du dossier ( Formulaire EC 12 en français pour les personnes nées en Algérie)

A aucun moment ils ne parlent de tampon en français ou bien traduit.

SUITE DE L HISTOIRE

je reconstitue un autre dossier
Avec cette fois ci une copie intégrale en français toujours mais traduit chez un traducteur assermenté à Arzew ( copie et tampon)
Pour le certificat de résidence j’ en ai joint un autre traduit aussi.
J’ai fait légalisé tout mes documents au consulat d’Algérie à Nantes ( je suis de l’ouest ),
et j’ai renvoyé mon nouveau dossier via DHL le 13 Juin.

En août je me rends au pays en vacances, de la je me décide d’envoyer un petit mail au consulat de France à Oran, pour leur demander s’ils voulaient bien me recevoir avec ma future épouse pour une éventuelle audition.
Ils m’ont répondu quand même en me demandant le nom et prénom de ma future, je leurs ai envoyé un autre mail en leurs donnant les coordonnées.
Et là que fût ma surprise le lendemain quand j’ai ouvert mes mails .

Bonjour Monsieur, Votre dossier étant de nouveau incomplet, il va vous être retourné avec le courrier explicatif ci-joint. Bien cordialement. Service de l’état civil et de la nationalité**Consulat général de France à Oran
Et la rebelote la même histoire je site :

Je me réfère à l’envoi d’un dossier de demande de certificat de capacité à mariage reçu à notre consulat le 4 Juillet .
J’ai l’honneur de vous faire savoir que votre dossier est incomplet et ne peut faire l’objet d’une instruction . ( je comence à la connaitre par coeur cette phrase ).

  • La copie intégrale en original délivrée en arabe ( formulaire EC 07 ) de l’acte de naissance de votre future épouse , accompagnée de sa traduction en français par un traducteur assermenté. ( je vous passe les détails concernant le code civil Algérien ).

De retour en France je leurs renvoi un mail le 28 Août que voici :

Bjr, Je fais suite à votre réponse concernant mon dossier. A la base il était complet , vous m avez demandé une copie intégrale d acte de naissance de ma futur épouse en Français et sa traduction, chose que je vous ai transmis. Maintenant vous me demandez l original en arabe, Du coup je ne comprends plus rien.

Et voici leur réponse :
Bonjour Monsieur, Le dossier doit être complet lorsque vous l’envoyez. Il vous appartient d’actualiser les documents en conséquence.Concernant l’acte de naissance, ce sont des instructions récentes qui découlent d’un décret adopté en 2014 en Algérie (art. 25 bis de la loi n° 14-08 du 13 Chaoual 1435 correspondant au 9 août 2014 modifiant et complétant l’ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l’état civil). Les services de l’état civil délivrent des copies numérisées des actes d’état civil, lesquelles sont exclusivement en arabe. Bien cordialement. Service de l’état civil et de la nationalité**Consulat général de France à Oran

Le 11 Septembre je leurs envoi un autre mail que voici :

Bonjour,
Je fais suite à mon refus de dossier CCAM. Je viens de vous renvoyer un nouveau dossier, il a dû arrivé chez vous hier matin.Pouvez vous me le confirmer s il vous plait. Cordialement

Et voici leur réponse :

Bonjour Monsieur, Votre demande a été refusée et, pour cette raison, ce nouveau dossier ne sera pas traité. Si vous entendez contester le refus, vous devez saisir le procureur de la République du tribunal de grande instance de Nantes. Bien cordialement. Service de l’état civil et de la nationalité**Consulat général de France à Oran.

Le même jour j’ai aussi envoyé un mail à Ministère des Affaires Etrangères à Nantes pour avoir des explications .
Voici leur réponse :

Monsieur,
Comme indiqué dans le courrier envoyé par le consulat général de France à Oran, “Si vous entendez contester le refus, vous devez saisir le procureur de la République du tribunal de grande instance de Nantes”
Je vous invite donc à vous adresser au procureur de la République du tribunal de grande instance de Nantes
Bien cordialement,

Ministère de l’Europe et des Affaires EtrangèresService central d’état civilDépartement Etablissement

11, rue de la Maison BlancheMerci pour vos retours
Allah yaaounkoum.

PS.
Je suis déjà passé par cette procédure de ccam et transcription en 2011 pour mon premier mariage.
tout s’est très bien passé, dossier ccam déposé en Mai 2011 , visa obtenu par mon épouse fin Octobre 2011, arrivée en France le 11 Novembre 2011.
On a vécu ensemble 5 belles années , on a eu une petite fille qui a 5 ans ce mois ci.
Malheureusement , elle va fêter son anniversaire sans sa maman puisque Allah l’a rappelé à lui .
elle est tombée malade en Septmbre 2015 ( cancer de l’estomac ) . Elle s’est éteinte le 7 Septembre 2016 , elle avait 45 ans . Allah yarhamha.

Désolé j’ai été un peu long mais ça fait du bien de parler.

C très compliker tout sa mais koi kil arrive il poyron pas vous interdire de vous marier sa va juste être plus long c tt encore vous il vous repond au mail moi pas du tt

Ma question est à propos du ccam je veux savoir est ce que je peux y aller au rendez vous son mon futur mari qui a double nationalité et c’est quoi le dossier à fournir merci

Bnjr, selon mes connaissances, c feseable, vous pouvez le faire séparément mais cela prend un peut plus de temps, donc si y’a un moyen de le passé ensemble C mieux pr gagner du temps.
Pr le dossier, fait s’adresser à ceux qui l’on déjà passé séparément
Voilà bon courage.

Merci kabyle15

Salam, je viens de voir votre question!
Sachant que l’acte de naissance que vous devez traduire c’est bien le EC7 ===> delivré par la mairie algerienne en arabe et ca n’existe pas en francais alors vous devez traduire l’acte de naissance EC7 en francais et donnez la copie AR+ la copie FR (EC7) dans le dossier voila…
J’attire votre attention aussi que le EC7 doit etre detaillé par (l’agent qui a declarer votre naissance, l’heure et la date + l’heure et la date exacte de votre naissance + nom et prenop de vos parents et leurs date et lieux de naissance de chaqu’un) voila en gros + cachet en fr pour la copie traduite et que les noms et prenoms doivent etre correcte sans faute (essayer de verifier la ou io y a deux R ou deux D ou le E a la fin … Etc.)
Ca c’est pour le conjoint algerien si non un acte de naissance pour le conjoint francais c’est plus facile …
Bon courage

Bonjour une minuscule question , leur site pour prendre le rdv c’est : https://srf.fr.tlscontact.com ???

bonjour je voudrai savoir ou en est ton dossier je suit dan le meme cas jai passer mon rdv le4 de se moi et il on toujour pas publier mes ban esque set normale

Qu’elle consulat moi oran depot de dossier Le 17 juillet tjrs rien !!!

bonjour je suit heureu de vous dire que je suit passe a la mairi et un premier etap on a plublier mes ban affiche le 26 de se moi

oui ec7 en arrabe traduit en francais

set pour houria etai selui de alger

[quote]
bonjour
pour ceux qui ont passé l’entretiens , quel sont les question posé par l’agent svp ?
salam,
concernant les question je vais vous citer la liste globale et je fait un (x) dans les question qui m’ont poser, de toutes les facons il y’avais une dame tres sympatique et gentille ne vous inquietez pas :
alors tout d’abord elle m’a poser la question si je maitrise la langue francaise ou nn(j’ai dit que je me débrouille) malgré je maitrise hmd lol ! et puis si je suis stresser ou pas (j’ai dit non pas tellement), elle m’a parler du climat et tt …et puis on a commancer l’entretien:
)NOM ET PRÉNOM??? (x)
2) Monsieur / madame parlez vous français ? (x)
3) Où vous vous êtes rencontrés ??? (x) et comment ? (x)
4) Date de début de votre relation ??? (x)
5) Adresse MSN de chacun ?
6) Le site de votre rencontre ???
7) Combien de fois vous communiquez par jour ??? (x)
8) Date et lieu de naissance de chacun ??? (x)
9) C’est ton premier passeport ??? (x)
10) Pourquoi vous avez fait votre passeport en 2007 ou bien 2006 ou bien 2005 etc… ?
11) Comment vous communiquez ??? (x)
12) Combien de fois, vous vous êtes vus ??? (x)
13) Durée de chaque séjour ??? (x)
14) Depuis quand vous avez parlé du mariage ??? (x)
15) Avez-vous fait une fête pour les fiançailles ??? (x) (j’ai dit la vérité (non) par ce que la procedure exige de ne rien faire avant la reponse du certificat de capacité a mariage) attention les amis. non desole la seul chose qui verifi set si tu a vue ta femme et si les intention son serieuse si tu es venue voir ta femme si vos projet son coherant
16) Quelle est la situation de la famille ? les revenus financiers ?
17) votre numéro de téléphone ? (x) le num de ton conjoint? (x)
18) Est-ce que c’est un mariage forcé ? noooooooooooooooon (x)
19) Est-ce que tu as fais d’autre rencontre sur Internet ???
20) As-tu eu une relation amoureuse ???
21) Est-ce que ta famille ta déjà présenter une fiancée ?
22) Si tu as des frères des soeurs, est ce qu’ils sont mariés ou fiancée, leurs diplomes et ages, noms prenoms…??? (x) et si il a des freres et soeurs ils font quoi, noms prenoms, ages, spécialités ou travaux…??? (x)
23) Tes frères tes soeurs parlent français ??? (x)
24) Leurs niveaux des études ??? (x)
25) Ils font quoi dans la vie ??? (x)
26) Quelles sont les ressources des familles côté français et algerien ?
27) Qui a pris la décision de se marié ?lui ? toi ??? (x) (lui , le conjoint francai)
28) Avez-vous reçu ou donné une dote ? (x) (j’ai dit non par ce que c’etait vrai et en plus la procedure exige ca)
29) Qu’est ce que vous avez eu comme cadeau de fiançaille ? (x) (pas de cadeau par ce qu’il y’a pa un fiancaille)
30) Pourquoi tu veux l’épouser ? (x)
31) Pourquoi elle a répondu « oui » ?
32) Où allez vous vous marier et qui l’organise ??? (x) (toute la famille selon nos traditions)
33) Qui va venir de la famille au mariage ???
34) Un mariage simple ou traditionnel ?
35) Vous logez où ??? (x) (moi mes parents et lui chez ses parents aussi)
36) Donc vous dormez ensemble ???
37) Vous dormez où ???
38) Et lui ?
39) Vous ne dormez pas ensemble ?
40) Projet pour le futur ???
41) Son salaire ?
42) Vous êtes sur qu’il vous aime ?
43) Il ne vous aime pas plutôt pour les papiers ?
44) Ce que vous envisagez de faire en France ??? (x) (faire des formations , travailler, fonder une famille…)
45) Vos projets ???
46) Connaissez vous un peu la France ?
47) Avez-vous des enfants ???
48) Depuis combien de temps il travaille ???
49) Y’a-t-il eu déjà des bans publiés ?
50) Qui a avoué le premier ses sentiments ???
51) OU COMPTEZ VOUZ HABITER??? (x)
52) Allez vous acheter une maison ?
53) voulez vous avoir des enfants ???
54) Les familles se connaissent- elles ??? (x)
55) Comment vous voyez votre vie ? ici elle m’a poser la question differemment (c’est quoi le mariage pour vous? ) (x)
56) Nom de chacun (vous devez citer les noms et même l’age" père - mère - soeur - frère" de ton conjoins et toi meme)??? (x)
57) A-t-il de la famille en France ???
58) Tu as de la famille en Europe ? ou en france ? (elle m’a poser la question si j’ai des proches ou des parents en france ?! j’ai dit la verité (x)
59) Vos tél, adresses ? (x)
60) Racontez moi vos souvenirs ?
61) En France il fait toujours froid, comment faire contre ça ?
62) Quand vous serez en France, pas de famille, vous serez isolé ?
63) Vos niveaux études ? spécialités ? ce que vous avez comme diplôme ??? (x)
64) Vas-tu arrêter tes études ?
65) Comment avez vous appris le français ???
66) Dans une école ?
67) Sais-tu écrire en français ???
68) Qu’est ce que tu penses de la religion musulmane ? (ici c’etait une question indirecte au debut de notre dialogue: elle m’a dit il fait chaud hein? j’ai dit l’humédité oui ! elle m’a dit surtout avec le foulard !!! j’ai dit que j’ai l’habitude voila) (x)
69) Allez vous vous convertir ???
70) Votre travail ??? et son travail ? domaines ? (x)
71) Dans quoi ton homme va bosser ?
72) Vos goûts - qu’est ce que tu aimes manger ou boire ?
73) Qu est ce que tu aimes pas manger ou boire ?
74) Est ce qu’il t’a déjà demandé de l’argent ?
75) Par exemple si ton (a) chéri(e) habite à Toulouse, où se trouve Toulouse ?
76) Est-ce que ses parents vous apprécient ???
77) Est ce que vous entendez bien avec eux ???
78) Est-ce que vous parents sont favorables et contents pour le mariage ???
79) Est ce que sa famille vous accepte ou vous met-elle à l’écart ? Pas d’écart
80) Connaissez vous ses amis ???
81) Leurs prénoms ???
82) Sortiez vous souvent ? (x)
83) Date prévue pour la célébration du mariage ??? (x)
84) Allez vous faire un contrat de mariage ou séparation de bien ?
85) Quel est son parfum ?
86) Quelle est la couleur de sa voiture ?
87) Quelle marque ?
88) Connais-tu sa maison ou son appartement ? nombre de pièces ???
89) Si le visas est refusé envisagez vous de vous installez en algerie ?

voila c’etait ca gros au modo moi personnellement je suis impatiente pour faire cette procedure rapidement et fonder une famille!
bon courage et que dieu nous facilite tous :] (/citation]

la je sait pas pourquoi se textees a parue met jai fait set entretiend a alger le 4de se moi nous avont ete recu par un agent qui etai tres gentille qui nous a demender et set normale quelle etait nos projet moi et ma future si on avait fait des fillancaille lagent veut savoir si vous vous est deja vue si vous parte sur des base solide si vos papier sont conforme

Merci moi c oran est j’attend tjrs depuis Le 17 juillet

bonjour horia comme je disai rdvle 4 publier le 26 donc jusqua 5 met comme ma dit agent pas de nouvelle bonne nouvelle inchalat

(un texte de question set cole a mon blog set pas le mien je voudrai rassure les gens agent que jai vue etait tres gentil et a fait son travaille mr mes mme si votre amour est sincere et que vous avez u une relation normale avec votre moitie je m entand et pas un donneur de lecon si vous etre vue souvent voir votre moitie et que vous pouvait rendre compte et que vos papier son en regle et que vous avaait un proget concre je pense qui ni a pas de probleme a savoir que si vous avait fait la rdv vous avait pu voir le nombre de personne au consulat donc un travaille enorme donc je suit dans le meme cas que vous ne pas croire quil ne font pas leur travail
il le font met comme ma explique lagent on peux pas passer des journee a repondre au mail si non on ferai plus rien alors croye moi il faut simplement fair preuve de passiance si toute les condition sont reuni vous aurai votre ccam

Bonjour tout le monde
Moi j’ai eu un rendez vous pour dépose le dossier de CCAM le 11/10/2017 ET ma femme peu pas dépose avec moi car j’ai reçu le rendez sa fait trois jour et sache vous que la duré de demande de visa sa prend 14jours la bas en france alors je compte aller seul et je sais que sa prend de temps comme sa jusque a trois ou quatre mois mais j’ai pas autre choix

Esque je dois prend le dossier aussi de ma femme ou juste mon dossier ?? ou elle dois le dépose elle la bas en france ??
Merci j’att vraiment votre aide

Bonjour alors tu doit déposer les deux dossier au consulat le tien est celui de ta futur femme

Bonjour !

Svp pour prendre un RDV CCAM sur le site, dois je remplir deux fois le formulaire et pour la case nom du conjoint je mentionne le nom de mon future époux ? Quant à mon future époux il ne réside pas en Algérie comment je fait pour la case résidence sachant que c’est un champ obligatoire et pour son num d’identité j’écris quoi ?!

Merci de bien rependre à mes questions

Cordialement .

Bonjour!

Svp pour la prise du rdv CCAM, et pour la case NOM du conjoint doit je montienner le nom de mon future époux quant à mon mari il ne réside pas en Algérie comment faire pour la case résidence et son num d’identité ?/

Bonjour oui vous devais mettre son nom a lui aussi normalement c’est le conjoint français qui rempli le formulaire avec votre identité aussi mes vous pouvez vous aussi

si il ne reside pas en algerie auqun interet de prendre un rdv

Eux n’importe quoi si ils peuvent prendre rdv le conjoint n’est pas obliger d’être présent’ o rdv la dame peut aller seule est déposer la demande sauf que cela prendra encore plus de temps

Salem apolo55,
j’aimerai savoir d’ou vous sortez toutes ces questions que vous avez eu lors de votre audition.
Je trouve que vous avez une très bonne mémoire pour vous rappeler de pratiquement 100 questions, cela a dû vous prendre au moins une demi-journée au consulat .
Cdlt

set a la demande du conjoint francais l adresse ip est en france qui peux prendre un rdv

Oui mes elle peut se rendre au rendez vous sans son fiancé moi il mon demander si j’aller être présente ou non

desole se texte set coler a mon blog se nai pas mon texte jai fait audition avec agent etat civile qui etai tres gentie squestion on rien avoir avec moi lor de audition il on voulue savoir notre sitution nos proget

set avotre conjoint de prendre le rdv si il habite en france

ok , ce n’était pas très claire. Ne mentionnez pas des choses comme ça, vous allez donner peur et décourager tout le monde .
Bonne continuation

desole met se texte set cole a mon blog comme je disait jai u un rdv au consulat les gent son tres gentil et si votre amour est sincere je pense pas quil est de probleme ne pas se fair de fausse idee si vous avait un proget concre avec votre moitie et que vos document son en regle les agent sarrure juste que set bien sinceere et pour toute les question qui ya marque je nai pas du repondre ase quetioner qui set coler amon blog juste comment javiat rencontre ma femme quel proget avait avec elle suite a verification de nos document elle a nous a dit que entretiend etai finie elle a vue que je suit venue souvent voir ma future epouse sur mon paseport et voila pas une montagne

Bonjour tout le monde, j’ai remplis et validé les différents renseignements sur le site du consulat pour prendre un rendez vous pour une demande de certificat de capacité à mariage mais je n’ai toujours pas eu de réponse pour le rendez vous et ça fait une semaine que j’attend… j’ai envoyé plusieurs fois des mails et les ai relancés mais ils ne répondent jamais. De plus, moi et mon compagnon essayons de les joindre par téléphone mais ils ne répondent pas non plus. Comment faire? Je commence à désespérer parce que j’ai l’impression que nous n’avançons pas.

Bonjour
je vien de trouvé vos exploitations très clairement et intéressante …
j’aimerais vous posé une question concernant la prise de rdv … es que je remplis le formulaire que je imprime sur le site et l’envoyer par voie postale ou je remplis le formulaire directement sur le site et attendre le rendez-vous ??
merci d’avance
Cordialement

Tu dois remplir le formulaire directement sur le site et attendre un rendez vous… sachant qu’ils mettent 3 ans à te donner un rendez vous…

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