Ce qui est bizarre , c’est qu’en France , il passent par la gendarmerie qui vous notifient les pv , par contre en Belgique , ce ne sont que des lettres recommandées et ils ne passent jamais par la gendarmerie , les conventions avec l’Italie doiennt être différente entre la Belgique et la France , certainement parce que la Belgique n’a pas de frontière avec l’Italie et donc les polices ne coopèrent pas entre l’Italie et la Belgique , par contre c’est le cas entre l’Italie et la France , j’ai demandé à un inspecteur ce que je risquais de ne pas payer : il m’a répondu : rien car il faut savoir que les quelques italiens qui traversent la Belgique ne payent rarement voir jamais leur amendes sauf si ils se font arrêter en flagrand délit .
Des amis ont déjà eu des prunes en Suisse et aux Pys-bas et ils n’ont jamais payé et pas inquiété par la suite mais mieux vaut ne plus passer avant 3 ans en Italie sous peine d’une sanction immédiate pour récupérer leurs amendes .
oui bon enfin je ne connais pas le systeme american express, mais le jour ou tu perds ta carte, ou tu perds tes baggages, t arrives bien a les contacter pour qu ils te donnent une nouvelle carte ou qu ils te remboursent tes baggages perdus, non? comme dans la pub quoi!
reciproquement ils peuvent te contacter, banquier ou pas banquier, par courier recommendé ou autre…De plus tu sais tres bien que si tu oublies de payer les depenses prises sur ta carte american express, les interets mensuels sont enormes…donc ils ont bien un moyen de faire pression sur le proprietaire d une de leurs cartes…et puis si tu refuses de payer, j imagine que tu passes du statut de mauvais payeur a celui de fraudeur et la c est la justice qui s en mele…
…le tout est de savoir quelle energie ton loueur d auto préféré ou les sociétés de recouvrement sont pret a depenser pour voler ton pognon…et crois moi comme les banques, meme american express, ils adoooorent tes sous…
encore une fois je suis du coté de ceux qui se sont avoir a Pise, mais faire circuler l information que annuler une carte est la solution pour regler le pb, est, a mon avis, une information fausse…pour autant je n ai pas de solution a proposer a part de prendre une carte Berlusconi!!
Sur quel fondement juridique vous fondez-vous pour affirmer qu’il faut rester 3 ans sans aller en Italie pour cesser d’être poursuivi?
Avez-vous eu:
-un contrôle d’identité en Italie?
-un contrôle de papiers de votre véhicule, français ou de location? durant votre séjour?
Croyez-vous que vous êtes surveillé par satellite pour une contravention?
Merci de nous apporter à tous une réponse sérieuse et argumentée,nous en avons besoin,il y a trop de gens qui racontent nimporte quoi sur ce forum!
Oui dans le cas où ils te facturent alors que ta carte est encore valide , mis à part de contester la demande de crédit auprès de american express : d’acoord .
Mais si tu enticipes et que tu fais changer ta carte alors qu’on ne t’a pas encore facturé , hertz ou tout autre loueur ne peut plus utiliser les données de ton ancienne carte pour te facturer , la transaction se verra pour eux refusé tout de suite vu que les données de la carte n’existent plus et comment demander une demande de crédit pour une carte qui a été retirée de la circulation pour des mesures de sécurité (tu crois que tu t’es fait subtilisé les données de ton ancienne carte ) , les numéros de ton ancienne carte deviendrons automatiquement caduques auprès de n’importe quel compagnie ou société car elle a les données d’une carte qui n’existe plus .
Lorsque tu demandes un payement avec ce type de carte , il y a toutes lesdonnées sur la carte qui peuvent prouver qu’elle soit encore valable : date de fin , numéro de la carte , code de sécurité , etc mais le plus important c’est pour eux qu’ils sachent qu’elle n’est pas bloquée car toute transaction vers ta carte sera automatiquement impossible , donc si tu reçois tes pv et qu’il n’y a pas encore de frais , anticipes en demandant un changement du numéro de carte pour des raisons de sécurité , si bien que les numéros de ton ancienne carte ne leur servirons plus à rien , par contre si ils l’utilisent avant , là cela devient un problème car à ce niveau en contestant le payement auprès de ta carte de crédit , c’est comme refuser de payer et là trop tard .
La meilleure défense c’est l’attaque : n’oubliez jamais !
En ce qui concerne les payements de ces pv , tant que je ne suis pas inquiété par la justice de mon pays , pas question de débourser le moindre kopec , j’ai quand même écrit au juge de paix mais je sais pertinament que cela ne sert pas à grand chose car vous êtes le pigeon des viles de Pise , Florence .
Ce qui est bien en Italie , on va une fois , ensuite on y va plus ou on ne peux plus y aller et après ils pleurent que le tourisme perd des plumes années après années !!! c’est un peu fort .
Il faut boycotter l’Italie tant qu’elle utilise de telles pratiques pour piéger les pigeons de touristes que nous sommes chez eux !!!
Bonjour,
J’ai une question, quelqu’un sait-il dans quel arrêté a été publié la mise en place des ZTL?
Je voudrais juste regarder les critères pour vérifier la validité des deux panneau qui m’ont photographié… J’imagine qu’ils y font part de critères de visibilité et de clarté?
En vous remerciant,
Arnaud
Salut xyz, Habites-tu dans une grosse agglomération?
De ce que j’ai lu, jusqu’à présent la convocation pour déposition au commissariat n’est intervenue que dans des petites villes françaises… La situation est-elle en train de changer où es-tu bien dans ce cas toi aussi?
Bonjour, j’habite une petite ville de 6000 habitants près de Lyon ; le gendarme qui m’a reçu avait sur son bureau 3 autres PV de ce type ; imaginons cela à l’échelle de la France, voir de l’Europe… il m’a lui-meme dit que pour l’Italie c’était un bon moyen pour remplir ses caisses ; après évidemment il n’a pas de conseil quant à la suite à donner, mais comment peuvent-ils arriver à récupérer toutes ces amendes si les gens font des recours ou ne veulent pas payer ?
d accord avec Denisculpt: d ou sort cette information des 3 ans?
selon ton raisonnement si je ne suis pas content de l achat que je me suis engagé a payer, j ai juste a annuler ma carte de credit avant que le debit soit realisé et puis le tour est joué!!!
1-en ce qui concerne le loueur et les frais de transfert d amende::
et ben non…tes creantiers ont en leurs mains un contrat signé de ta main ou il est indiqué que tu paieras toute amende ou frais occasionés par ta conduite lors de la periode de location et peut importe que l ammende arrive 3 mois apres…C est la date du contrat et du delit qui font foi…
ton numero de carte de marche plus? et alors? ca peut arriver…tu te fais voler ton portefeuille durant ta location, tu annules donc ta carte immédiatement par exemple…tu crois que ca va ermpecher tes creantiers de se faire payer pour les achats realisés juste avant le vol de ta carte???
ils contactent ta banque ou Visa ou mastercard ou american express, leur met le contrat signé sous le nez et ta banque ne pourra rien contester, ils te contacteront des lors…tu crois quand meme pas que des banquiers vont te defendre pour une amende dont tu es responsable…c est pas leur role de decider si c est juste ou injuste… (chui pas banquier ni italien je precise!!!)
Les cartes de credit qui fonctionnent a l international ont prévu ce genre de derive sinon ils ne survivraient pas longtemps (surtout en Italie)
2-en ce qui concerne la societe de recouvrement: sauf erreur de ma part elle ne peux pas debiter l amende directement car tu n as signé auncun contrat avec eux…et puis on le saurait!
Le délai pour recouvrer le montant des PV est de 5 ans après le jour de l’infraction selon l’article 209 du Code de la route italien.
MAIS ce délai est interrompu par tout « acte » officiel relatif au PV.
Donc à la réception de tout PV officiel (reçu en recommandé) le délai des 5 ans repart de 0.
Et ce n’est pas la première affirmation fantaisiste de avseuropa !
Personnellement j’attends toujours de sa part « une réponse sérieuse et argumentée » à son affirmation comme quoi il existerait un délai de notification des PV de 210 jours pour les habitants de l’U.E.
Quelles sont tes sources ? Si ce n’est pas trop te demander !
Après un approfondissement du sujet au point de vue des frais pour avoir communiqué les informations concernant le client , la société de location les envoie avant l’envoi des pv , donc il est pour dire voire impossible d’anticiper le retrait de ces frais , vu que vous ne savez pas encore que vous allez avoir les pv .
Si par chance , votre carte vient à échéance où qu’elle a été changée avant que vous soyez identifié , eh ben là plus possible au loueur d’enlever le moindre cent sur votre carte vu que les données sur la carte ne permattent plus le moindre retrait .
Donc , le loueur retire si il le peut les frais avant que vous receviez vos pv , donc impossible d’anticiper .
Je me suis manifesté à ce sujet et me suis fait alors traiter de “Zorro du forum”.
A part le contre-exemple de AT-11 IL N’Y A EN GROS AUCUNE SOURCE SURE SUR CE FORUM (pour les choses décisives), et je n’en ai pas trouvée ailleurs non plus.
Aucune référence, que des affirmations péremptoires pour certains (la rumeur, comme dans les bars, dans nos familles, les légendes urbaines, etc.), et heureusement un PARTAGE PRECIEUX d’EXPERIENCES pour la plupart. Quiconque ayant eu affaire avec la justice sait que quelques années ne suffisent pas à tirer des conclusions jurisprudentielles, encore moins à fermer un dossier.
Sauf à avoir le témoignage direct d’un avocat spécialisé - qui s’y risquerait - nous n’avons que notre raisonnement pour nous dire qu’il est peu probable qu’on aille nous retrancher nos PV impayés sur nos comptes comme peut le faire le Trèsor Public français.
J’ai eu pour ma part auprès d’un ami avocat (d’un tout autre domaine donc méfiance) confirmation que l’on ne pouvait rien contre nous tant que l’on était pas accusé par la justice française. En revanche RIEN sur la potentielle reprise d’une affaire italienne par la justice française (puisque c’est bien la seule chose qui soit à craindre si j’ai bien compris).
Après il y a l’argument “qui tue” qui resurgit ça et là : “jusqu’à présent PERSONNE n’a été obligé de payer, donc tout le monde est à l’abris”. Non seulement cette affirmation est encore sortie dont ne sais où, mais en plus la valeur du raisonnement reste à l’appréciation de chacune de nos cervelles.
Ma conclusion actuelle : il y a un risque averé (parce que chacun sait que pour des affaires graves il ne suffit pas d’être ressortissant étranger à l’étranger pour ne pas être poursuivi), et tout simplement parce que personne ici n’a su prouver le contraire, références à l’appui.
On sait aussi que sur un territoire donné on doit se soustraire à la loi et à son exécution : on a vu en France des chauffards étrangers payer leur amende en espèces s’il le faut immédiatement auprès des gendarmes, si ce n’est en vrai, dans les émisssions TV racoleuses. Si les italiens ont donc décidé de ficher les impayés sur des bases de données pour coincer ceux qui reviennent sur leur territoire lors de contrôles de routine, je ne vois pas ce qui les empêcheraient de le faire.
EN REVANCHE, personne sur ce forum et d’autres n’ayant non plus témoigner de poursuite jusque saisie ou procès français, et la gravité des contraventions étant faibles, il est me semble-t-il logique de conclure que le risque en question est sans doute très faible.
Pour moi à Paris : reçu par courrier simple.
Dans certaines agglomérations la gendarmerie sert aussi de poste, puisque si j’ai bien compris il ne font rien d’autre que de vous remettre en main le courrier sans que vous puissiez dès lors dire que vous n’avez rien reçu, c’est ça ? J’imagine qu’on vous fait signer un accusé de réception qui porte un autre nom !
moi cela a été ma chance je me suis fais piratée sur paypal et ma carte a été annulée "un mal pour un bien"hertz n’a rien pris
J’ai reçu aujourd’hui le message en anglais suivant, suite à mon explication des faits sur le site de EMO - European Municipality Outsourcing …
"We confirm that your fine Prot. no. P0…/… was issued for entering the Limited Traffic Area (Z.T.L.) of Florence. This area corresponds to the ancient part of the city and was established to protect the historical centre from pollution. It is indicated by International no-thoroughfare signs (white circle with a red border) and monitored by an automatic video control system which takes pictures to vehicles entering without authorization.
Only authorized vehicles (i.e. residents, vehicles carrying disabled people) can drive through the area.
Tourists are allowed to enter only for the check-in and check-out procedure in front of their hotel, if located inside the restricted area, or if they are travelling with a disabled person. Otherwise the entrance is forbidden.
If your rental vehicle was not authorized to enter the Limited Traffic Area, the only way to dispute your fine is to lodge an appeal to the competent Authority, the Prefect of Florence.
Here enclosed you find some information on the appeal procedure, the appeal form in Italian and a translation of the form in English. Please fill in the form in Italian, which is the official document for the appeal, and note that the appeal has to be submitted within 60 days from receiving the official notification of fine, to be sent by registered post.
The letter dated … is just a notice of payment before the notification. Please wait to receive the official nofication of fine before sending your appeal to the Prefect of Florence."
Grosso modo, on m’explique les raisons de la présence de caméras dans certaines zones à Florence (pollution).
On me communique les documents (en italien et en anglais) pour introduire un appel auprès du Préfet de Florence dans un délai de 60 jours à dater de la réception de la notification officiele par recommandé (pas reçue à ce jour).
Affaire à suivre donc.
Rare sont les touristes qui payent les pv pour être sois-disant entré dans les zones ztl , que peuvent faire ces villes contre des millers de touristes qui sont piégés oui piégés chaque année pour être entré dans une de ces fameuses zone ?
Dans les pays où les pv ne sont pas une arnaque (Belgique , France , …) , ces genres de zone sont condamné lorsque les touristes ou non riverains par 2 bornes électroniques et dont les personnes autorisé ont le pass pour faire descendre ces 2 bornes .
En Italie , le but est de faire le maximum d’argent en filmant les voitures qui faute de la connaissance de ces zones verbalisent à tour de bras les touristes piégés par ces zones , le but premier étant d’engendrer des bénéfices pour ces villes , si ils voudraient réellement condamner ces zones aux non résidents ou touristes , alors pourquoi au lieu d’investir dans des systèmes de caméra très onéreuses , pourquoi ils n’auraient pas investis dans ces bornes électroniques peu coûteuse ?
D’ailleurs , ce sont des agences privées qui s’occupent d’envoyer ces amendes au nom des villes de Pise , de Florence , etc … , c’est une façon très facile de faire rentrer des fonds sans faire grand chose .
Ils parlent de convention en cas de non paiement de ces pv et d’une forte majoration en cas de non paiement dans les 60 jours mais sachez que les conventions avec l’Italie et l’Espagne existent mais ne sont jamais appliquées , en cas de non paiement de ces pv , vous serez redevable de sommes sur le territoire italien et mieux vaut ne pays y retouner tout de suite car en cas de contrôle , la perception sera immédiate et les sommes très majorées mais si vous ne compter pas retourner dans ce pays d’arnaqueur , pourquoi payer ?
Oui je suis bien d’accord avec vous ; cela m’étonnerait qu’ils puissent entreprendre les démarches pour récupérer les amendes de tous ceux qui ne veulent pas payer et qui doivent etre très nombreux ; en tous cas si le problème est de retourner en Italie nous ne sommes pas près d’y retourner, fort déçus ; cette année ce sera direction Espagne et Portugal, en plus c’est moins cher ! D’ailleurs l’année dernière nous avons eu une grossee arnaque en Sardaigne, cela fait 2 pour les memes vacances ! du coup nous étions déjà énervés après ce pays ! adieu l’Italie, à part en transit !
mais c’est un vrai cauchemar ! un réel racket ! quelle honte
Allons allons, du calme …
Pour bien prendre la mesure de ce que pourrait être un pays d’arnaqueurs, on pourrait, par exemple compter les doses invendues de vaccin anti H1N1 qui n’ont servi à rien, ou encore attendre la sortie du plan sur les retraites … par exemple.
En attendant, ne jetons pas le bébé et l’eau sale.
Giuseppe
Ce message devrait être moderé : personne (ou bien j’ai pas vu ?) n’a eu la bêtise de généraliser sur les italiens, et notre sujet est le tourisme, pas la politique française de comptoirs.
En effet le sujet était précis : le problème particulier à l’Italie pour l’arnaque des PV auxquels on se trouve confrontés sans le savoir ; mais généraliser sur un pays alors on n’a pas fini, autant sur l’Italie que sur la France d’ailleurs !
le panneau “interdit à tous véhicules” ne comporte AUCUNE INDICATION ECRITE dans le cercle!
et si c’est interdit, il ne saurait y avoir la moindre limitation de vitesse!
donc si la vitesse est limitée, c’est que c’est autorisé d’y circuler, et ça fait des années qu’on tourne en boucle sur ce sujet, comme si rien n’avais jamais été écrit sur le sujet…
peut-etre est-ce du en partie à la lenteur de téléchargement de ce site, désespérante même en ADSL!..qui n’invite pas vraiment à lire tous les messages précédents…
bonne italie à tous, j’y retourne avec joie,en juillet, en voiture, sans avoir payé, on verra bien si j’en sors sans encombre ou plumé comme un pigeon!!!
Bonjour, nous n’en savons pas plus que vous ; ayant eu nous-meme un PV de 120,00 euros pour etre entrés dans une zone interdite à la circulation non autorisée sans le savoir comme des centaines d’autres touristes, nous pensons déjà que ce serait très difficile pour eux d’essayer de récupérer cet argent auprès de tant de gens, ensuite cela nous apparait comme une arnaque totale aussi nous avons décidé de ne pas payer.
Je trouve la décision de ne pas payer de xyz juste et réfléchie , payer ne ferait que renforcer l’envie de ces villes de prendre encore plus de personnes et d’engrenger encore plus de chiffre d’affaire .
Les ztl sont un moyen bien ficelé pour piégé et voler les pauvres touristes qui visitent encore l’Italie bien qu’il y en aie de moins en moins , dans la plupart des autres pays , lorsqu’on veut que ce soit uniquement les rivrains ou les services autorisés à pénétrer dans de telles zones , on les condamne avec des portes électroniques , c’est facile et moins cher que de photographier tous les véhicules qui entrent dans ces zones mais évidement cela ne rapporte pas (les bornes électroniques) aux grandes villes italiennes qui engrengent des bénéfices gigantesques grâce à ces zones que seuls une poignée d’italien connaissent .
Il est évident que je ne payerai point et cela fait plus de 2 mois et pas de nouvelle .
Bonjour à tous,
Comme beaucoup, nous avons reçu 4 “PV” en provenance de Florence, espacés de quelques minutes chacun. Bien entendu nous n’étions pas au courant de l’existence des zones “ZTL”.
Nous avons reçu une première série de recommandés envoyés par notre société de location en janvier 2010 pour un voyage datant de mars 2009.
A noter que l’orthographe de notre nom comporte une faute sur 3 des 4 courriers…
Aujourd’hui nous recevons 4 courriers sans recommandé de la société de recouvrement mandatée par la municipalité de Florence.
Cout total = 120 x 4 = 480 Euros!!
Quelle suite devons-nous donner? Comme vous tous ici, nous privilégions l’attente, sans certitude des suites légales en France.
Par ailleurs, l’un d’entre nous doit partir habiter quelques mois en Italie. Y a-t-il un risque d’interpellation ou autre à la frontière?
D’avance merci,
JF
Bonjour,
Comme vous tous j’ai été victime des radars de Pise.
J’ai été flashée 2 fois à 2 minutes d’intervalle ds une ZTL en juin 2008. En mai 2009 je v chercher mes 2 contraventions de 115€ chacune à la gendarmerie de ma ville. Comme il est stipulé dessus qu’il est possible de faire un recours auprès de la préfecture de pise, j’écris dans le délai des 60 jours pour leur demander de me faire grâce de la seconde amende. Ce mois-ci (le 7 mai 2010), je reçois un courrier de la préfecture : mon recours n’est pas recevable et ils me demandent de régler le double de mes contraventions + 90€ de frais de je ne sais pas quoi, soit au total 550€. C’est totalement hallucinant et profondément injuste parce que je n’ai reçu aucun avertissement. J’ai décidé de régler les contraventions mais pas cette majoration absolument effarante. Je vais réécrire mais devant une administration si peu scrupuleuse, j’ai peur de recevoir l’année prochaine une majoration de cette majoration. Ca fout vraiment les boules…
Comment cela se fait-il que c’est la préfecture qui veuille récupérer ces sommes majorées alors que les pv ont été émis par la société (sepi) qui s’occupe du recouvrement des amendes de la ville de Pise ?
En France , les préfectures sont-elles complices du petit jeux italien pour arnaquer et faire payer aux touristes restants le manque de touriste étrangers dans ces villes ?
Je suis plus confiant pour moi qui habite en Belgique car ces sociétés ne peuvent pas passer par la police , la gendarmerie mais ils envoient seulement les pv par lettre recommandée avec AR , les accords sont différents car pour les français ,ces pv italiens sont remis à la préfecture de leur département qui leur remet en main propre , chez nous en Belgique , les pv arrivent directement d’Italie avec un AR mais ils ne passent pas par les autorités belges , il n’y a certainement pas d’accord sinon ils feraient la même chose que pour les français .
Ce qui est ahurissant , c’est que la police française certainement avec certains accords passés entre l’Italie et la France joue les rôles d’intermédiaire et le pv italien se transforme en quelque sorte en pv français vu qu’il est remis par les autorités françaises , en Belgique , c’est totalement différent car les autorités belges ne sont en aucune sorte que j’ai reçus ces pv d’Italie car ils m’ont été remls par mon facteur qui ne savait même pas le contenu des 2 recommandés .
De toute façon , je ne payerai pas mais avec le nombre de témoignage et ce que certains amis belges qui ont reçus de tels genres de pv de l’étranger , je ne crois pas que je puisse être inquiété tout comme mes amis mais je pense qu’il y peut-être plus de risques pour les français car là ce sont les autorités françaises qui remettent les pv venus d’Italie et donc la police française est au courant de l’existance de ces pv , cela est certainement du aux accords plus étroits entre la France et l’Italie qui ont une frontière commune , ce qui n’est pas le cas entre l’Italie et la Belgique qui n’ont pas de frontière commune et la coopération policière entre les pays qui est des frontière commune est très forte .
Bonjour , j’ai reçu le pv recommandé par la poste , je constate que certains sont débités par leur loueur , d’autres vont à la préfecture , on parle de policiers aussi , bientôt les gros bras de la mafia !! j’ étais resté sur la position , pas de poursuites , intimidation de la part des sociétés de recouvrement ! Mais là soit on a affaire à des fantaisistes soit ils veulent vraiment nous emmerder ! Les anciens , pouvez vous donner votre avis , revenons au factuel svp !
Pour ma part, 3 PV en août 2008, puis rien, à part le cinéma des rappels, recommandés,…etc.
Pas de ponction du loueur (merci AVIS).
Giuseppe
Attention il n’a jamais été dit que les PV délivrés en gendarmerie étaient des PV français. Sinon la question de payer ou non ne se poserait plus (à moins de vraiment chercher les ennuis ce qui regarde chacun).
Si j’ai bien compris les gendarmeries sont parfois utilisées pas les sociétés de recouvrement italiennes pour joindre les “contrevenants” mais elles servent juste de “poste” dans ce cas et ne demandent pas de paiement.
A mon avis, tout comme avec un recommandé avec AR, l’Italie a ainsi la preuve que le courrier est bien arrivé et peu éventuellement passer à un autre stade de recouvrement… pour peu qu’il existe.
C’est exact , ce ne sont pas des pv français , ils sont juste remis par la gendarmerie , la différence entre les deux , c’est que je ne suis pas obligé d’accepter les recommandé où d’aller les chercher à la poste si ils sont remis par le facteur , si bien qu’après 15 jours , ils sont réenvoyés à leur destinataire en Italie tandis que lorsque vous êtes convoqué à la gendarmerie de votre département , vous êtes obligé de vous y rendre et là ils savent que vous habitez toujours à la même adresse , il est vrai aussi que lorsqu’on reçois des pv par la poste , on ne sait pas qu’on va les recevoir , donc on accepte les pv en recommandé acec AR mais si ils passent par courrier c’est qu’il ne peuvent pas passer par les autorités fédérales belges vu que la législation est claire , toutes les infractions routières doivent être envoyées par les autorités fédérales judiçiaires belges et ne peuvent venir d’une société privée comme c’est le cas des villes italiennes qui sous-traitent ces genres d’infraction routière , en France , je sais que les radars fixes sont gérés par sagem , c’est pour ça qu’avant l’accord du début de cette année entre les gouvernement fançais et belges , tous les belges qui étaient flashés par ces radars gérés par sagem ne recevaient aucune amende vu que la constitution est différente , l’accord du début de l’année verbalise maintenant ces excès de vitesse mais il n’y a pas d’accord entre l’Italie et la Belgique et même si une convention européenne permet à un autre Etat de verbaliser un conducteur d’un autre Etat membre , cette convention n’est pas appliquée avec l’Italie et l’Espagne et le temps qu’il metteraient à m’assigner dans un tribunal belge avec les lenteurs administratives et le manque certain d’envie de pénaliser un conducteur belge pour qui les amendes reviendraient à un autre Etat (Italie) , il y aurait de toute façon prescription , c’est d’ailleurs pour cela que ces sociétés (sepi,emo,…) ont recours à des sociétés françaises , belges , … de recouvrement qui reçoivent 10% de l’amende lorsqu’elles ont réussi à faire “craquer” le conducteur pour qu’il paye ses pv mais il faut savoir que juridiquement ces sociétés de recouvrement n’'ont aucun pouvoir légal pour vous forcer de payer .
Seule une action en justice de ces sociétés (sepi,emo) dans votre pays peut vous forcer à payer ces pv mais je ne vous dit pas les frais et les manches à mettre qu’elles doivent déployer sans pour autant être certaine à 100 % de récupérer ces amendes s’il n’y a pas prescription entre temps , croyez-moi , si vous ne payer pas ces amendes et si vous ne devez pas retouner en Italie , vous ne craignez rien chez vous et à l’étranger (…sauf en Italie bien entendu …).
Comment ça se passe pour un italien?
–comme en France où nous pouvons être poursuivi par le Trésor Public, mais en aucun cas être immobilisés sur la rouite, ou lors d’un contrôle de routine???(séparation des pouvoirs juduciaires et policiers )
–ou comme au Canada où la Police dispose des numéros de plaque des mauvais payeurs, qu’il peuvent arréter sur le champ et contraindre à payer, s’ils veulent repartir???
Y a-til un italien qui puisse nous donner cette info très importante dans le débat de ce forum…?
La réponse pourrait nous éviter de “se tourner les sangs” ou de prendre nos risques, et d’éviter de boycotter l’ITALIE qui est un si beau pays,
MERCI
DENISCULPT,
bonjour,
je viens de recevoir l’avis de paiement avant notification pour un “engagement des voies réservées à la crculation d’autres véhicules comme indiqué par la prescrite signalisation routière”. je pense que cela doit vous dire quelque chose, j’en déduis qu’il s’agit des fameuses ZTL dont tout le monde parle mais que personne ne connait réellement lorsqu’il voyage en Italie. Je ne sais pas trop quelle suite choisir au vu du nombre de commentaires laissés à ce sujet…
denisculpt,
Que se passe-t-il si un Français est arrêté après avoir commis une infraction au code de la route en Italie ?
Suite à l’Arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 19/03/2002 l’Italie (avec l’article 25 de la loi du 3 février 2003, n.14) a modifié l’art. 207 du code de la route.
→ Si le véhicule est immatriculé dans un Etat membre de l’UE (ou de l’EEE) le contrevenant devra verser le montant minimum prévu par l’article du code qu’il a enfreint.
Et s’il refuse de payer cette somme il devra de toute façon s’acquitter de ce même montant, à titre de caution, pour pouvoir repartir !
Exemple : pour un dépassement de vitesse compris entre 10 et 40km/h la sanction prévue varie entre 155 et 624€.
Si le contrevenant ne verse pas les 155€ le véhicule est immobilisé jusqu’à ce qu’il se décide à payer.
(Un Italien a 60 jours pour verser cette somme)
Si vous êtes arrêté lors d’un contrôle et que votre nom ou votre numéro de plaque figurent sur un fichier vous serez certainement contraint de régler vos PV impayés.
Je sais que la ville de Côme dispose d’un tel fichier. D’autres villes ?
Probablement vaut-il mieux éviter de retourner sur les lieux de vos méfaits passés (Sienne) pour éviter tout risque.
Mais se rendre dans d’autres régions d’Italie (pour vos vacances de juillet), à l’heure actuelle, je pense que les risques sont négligeables.
Je n’ai pas de certitude absolue en la matière mais, à ma connaissance, il n’existe pas de fichier national.
Faîtes attention car lors de l’envoi de ces pv , le loueur peut retirer des frais sur votre carte de crédit (ils le font avant l’envoi des pv pour que vous ne sachiez pas anticiper une action) , Cela va de 15 à 90 € par pv , ce qui est pour 2 ou 3 pv , un beau petit pactole pour le loueur qui “gagne de l’argent” sans faire grand chose cela n’a coûté qu’une recherche de coordonnées via le numéro de plaque , et cela est facturé au nombre de pv , si cous avez eu 5 pv , vous aurez 5 fois ces frais alors que l’opération d’identification n’est effectuée qu’une seule fois , cela met du beurre dans les épinards de ces sociétés sans faire grand chose et on peut se demander si elles ne sont pas “complices” avec ces sociétés de recouvrement , il y a de l’argent à la clef sans que cela ne leur ai coûté le moindre cent ! alors méfiez-vous .
Le changement du numéro de votre carte de crédit avant le retrait de ces frais peut gêner ou empêcher le loueur à ponctionner ces frais .
Pourquoi les villes sont-elles poussées à verbaliser un maximum d’automobiliste : lorsque vous allez visiter des villes comme Pise , Florence , Rome , etc … , vous entrez dans ces villes , rien de plus logique , ces villes en profitent donc pour flasher les personnes qui se rendent dans ces lieux pour engranger un maximum d’argent , ce qui permet de compenser la diminution des touristes qui se rendent en Italie , c’est un autre moyen de tirer profit à 100% des touristes avec des zones que personne n’a entendu parler .
Pourquoi les loueurs de voitures ne mettent-ils pas en garde leurs clients sur ces zones ztl ? , tout simplement parce qu’il y a de l’argent à la clef pour eux (frais des loueurs) , une façon également de compenser également pour eux la diminution de location de véhicule car l’Italie est horriblement chère et de moins en moins de touriste s’y rendent .
si avant de partir pour l’étranger on prenait la peine de taper sur le net par ex. circulation en Italie on trouverait les bonnes infos et cela éviterait de se faire prendre dans les ZTL; entre autre en 1ère page voici les sites que l’on peut trouver:
http://www.touring.be/fr/preparer/partir-vacances/info-pays/regles-circulation/par-pays/italie.asp
http://www.europe-consommateurs.eu/fr/vos-droits/auto/divers-auto/zones-de-circulation/
Et mème dans le site du ministère des Affaires étrangères fr on parle des ZTL
http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs_909/pays_12191/italie_12266/index.html
Et puis mettre des bornes pour dans ces zones seraient de la follie come si à Paris on mettaient des bornes bd St Michel ou n’importe quelle grande rue du centre; ces rues sont ouvertes à toutes les voitures des riverains, taxis, autobus donc circulation intense et continue!
CG
si avant de partir pour l’étranger on prenait la peine de taper sur le net par ex. circulation en Italie on trouverait les bonnes infos et cela éviterait de se faire prendre dans les ZTL; entre autre en 1ère page voici les sites que l’on peut trouver:
http://www.touring.be/fr/preparer/partir-vacances/info-pays/regles-circulation/par-pays/italie.asp
http://www.europe-consommateurs.eu/fr/vos-droits/auto/divers-auto/zones-de-circulation/
Et mème dans le site du ministère des Affaires étrangères fr on parle des ZTL
http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs_909/pays_12191/italie_12266/index.html
Et puis mettre des bornes dans ces zones seraient de la follie come si à Paris on mettaient des bornes bd St Michel ou n’importe quelle grande rue du centre; ces rues sont ouvertes à toutes les voitures des riverains, taxis, autobus donc circulation intense et continue!
CG
post parti 2 fois , désolée"
CG
Comment le gouvernement français peut-il être complice d’une telle arnaque et mettre sa gendarmerie au service de sociétés de recouvrement italiennes privées ???!!!
Quequ’un est-il intervenu auprès de services de l’état ou de représentants politiques pour dénoncer cette situation?
Bonjour , pour moi le voyage se prépare mais desolé , consulter les sites pour ces,choses là c’est un peu le moyen de tuer l’esprit routard , si vous ne voulez rien faire consultez , consultez , je préfère voyager dans un état d’esprit différent , on reste en Europe mince, on peut imaginer une meilleure communication aux touristes ! Que feriez vous en Inde , au Népal en Chine ?
Je crois que si un simple instant l’ensemble des participants à ce forum se sentait coupable , il aurait payé , perso je n’ai pas de temps à perdre avec ces détails , sauf par faiblesse à répondre , désolé , je ne paiera pas , j’en fait un cas perso .